23 octobre 2008
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Jeudi 23 octobre à partir de 20 heures, n'oubliez pas de suivre la séance publique du Conseil nunicipal sur Internet sur http://www.mairieasnieres.fr, souhaitons que la connexion soit bonne !
Ordre du jour :
II. Communications du Maire
III. Elections de représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de:
- le bureau d'organisation des séances
- les 4 commissions thématiques
- le conseil d'administration de l'Institut Baguer
IV. Démocratie locale
- création de la commission communale de désignation des candidats aux logements sociaux et désignation des représentants du conseil municipak au sein de cette commission
- création d'accès au droit
V. Affaires financières
Garanties d'emprûnt et subvention de surcharge foncière à la SA d'HLM Logement français au titre de l'acquisition/amélioration de 39 logements au 62 rue du chateau
VI. Demande de subventions :
- pour l'organisation de l'Atelier Santé-ville
- au bénéfice de l'Association "La Alegria Peruana"
- au bénéfice de l'"Amicale des anciens élèves sourds de l'Institut Gustave Baguer"
- au bénéfice de la Protection civile d'Asnières
VII. Travaux-Marchés Publics
- aménagement d'un espace ludo-sportif avenue Becquerelle
- signature de marchés pour la fourniture d'équipements vestimentaires nécessaires au fonctionnement des services municipaux
- appel d'offres pour la fourniture de vêtements pour les agents d'accueil
- avenant au marché de fourniture de prothèses dentaires
VIII. Urbanisme
-Dénomination des voiries et du jardin créés dans le cadre de la réalisation de la ZAC Asnières Bords de Seine
IX. Petite Enfance
- Association Toupty
X. Ressources Humaines
- Tableau des effectifs
- Logements de fonction par nécessité absolue de service et utilité de service
XI. Affaires générales
- Protocole de partenariat d'action sociale entre le CCAS et le Conseil général des Hauts-de-Seine
- Nouveau règlement communal d'assainissement
- Signature d'une convention pour la mise en place de conteneurs destinés à la collecte des textiles
- Convention relative au financement des études d'avant projet pour la résoprtion des points noirs du bruit ferroviaire
- Voeu pour l'instauration d'un couvre-feu sur les aéroports parisiens de Roissy Charles-de-Gaulle et du Bourget.
Ordre du jour :
II. Communications du Maire
III. Elections de représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de:
- le bureau d'organisation des séances
- les 4 commissions thématiques
- le conseil d'administration de l'Institut Baguer
IV. Démocratie locale
- création de la commission communale de désignation des candidats aux logements sociaux et désignation des représentants du conseil municipak au sein de cette commission
- création d'accès au droit
V. Affaires financières
Garanties d'emprûnt et subvention de surcharge foncière à la SA d'HLM Logement français au titre de l'acquisition/amélioration de 39 logements au 62 rue du chateau
VI. Demande de subventions :
- pour l'organisation de l'Atelier Santé-ville
- au bénéfice de l'Association "La Alegria Peruana"
- au bénéfice de l'"Amicale des anciens élèves sourds de l'Institut Gustave Baguer"
- au bénéfice de la Protection civile d'Asnières
VII. Travaux-Marchés Publics
- aménagement d'un espace ludo-sportif avenue Becquerelle
- signature de marchés pour la fourniture d'équipements vestimentaires nécessaires au fonctionnement des services municipaux
- appel d'offres pour la fourniture de vêtements pour les agents d'accueil
- avenant au marché de fourniture de prothèses dentaires
VIII. Urbanisme
-Dénomination des voiries et du jardin créés dans le cadre de la réalisation de la ZAC Asnières Bords de Seine
IX. Petite Enfance
- Association Toupty
X. Ressources Humaines
- Tableau des effectifs
- Logements de fonction par nécessité absolue de service et utilité de service
XI. Affaires générales
- Protocole de partenariat d'action sociale entre le CCAS et le Conseil général des Hauts-de-Seine
- Nouveau règlement communal d'assainissement
- Signature d'une convention pour la mise en place de conteneurs destinés à la collecte des textiles
- Convention relative au financement des études d'avant projet pour la résoprtion des points noirs du bruit ferroviaire
- Voeu pour l'instauration d'un couvre-feu sur les aéroports parisiens de Roissy Charles-de-Gaulle et du Bourget.